MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site latelierduhautanjou.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Édition du site 

Le présent site, accessible à l’URL www.latelierduhautanjou.com, est édité par : l’association L'Atelier du Haut-Anjou.
Le siège de l’association est situé 24, rue Julien Gourdon, Saint-Fort, 53200 Château-Gontier-sur-Mayenne.

Numéro d’enregistrement auprès de la sous-préfecture de la Mayenne (53), Château-Gontier : W531001877.
Numéro individuel TVA : FR89801730763.
Identifiant Siret : 801 730 763 00027.

Réalisation

Aurélia Le Goff

Hébergement

Squarespace, Le Pole House Ship Street Great Dublin 8, Ireland.
Contact téléphonique: +35319058597.

Directeur de la publication 

Stéphane Doré, président de l’association.

Contact

Par email : latelierduhautanjou@gmail.com
Par courrier : 37, rue Dominique Godivier 53200 Daon

Propriété intellectuelle

Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d'auteur, la reproduction partielle ou totale de textes, d'images ou d'illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l'éditeur ou de tout ayant-droit.

Données personnelles / Données entrées par l’utilisateur

Au cours de votre visite sur le site www.latelierduhautanjou.com, il pourra vous être demandé de saisir des informations personnelles nominatives vous concernant (nom, prénom, e-mail, etc.). Les données reçues de votre part sont reprises dans les fichiers de l’Atelier du Haut-Anjou et servent uniquement à répondre à la demande d'informations ou d’inscription à la newsletter que vous avez introduite, sous réserve des dispositions légales applicables et notamment de la Loi " Informatique et Libertés " modifiée par la loi du 6 août 2004. Conformément à l'article 39 de la Loi " Informatique et Libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant en écrivant à l’Atelier du Haut-Anjou.
Contactez-nous

Hyperliens

Le site www.latelierduhautanjou.com peut contenir des liens hypertextes menant à d'autres sites Internet totalement indépendants du site www.latelierduhautanjou.com. l’Atelier du Haut-Anjou ne suppose aucunement, ni ne garantit que les informations contenues dans de tels liens hypertextes ou dans tout autre site Internet soient exactes, complètes ou véridiques. Dès lors, tout accès à un autre site Internet lié au site www.latelierduhautanjou.com s'effectue sous la propre responsabilité, pleine et entière, de l'utilisateur.

Responsabilités

L'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur.

Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiquées à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l'éditeur.

En effet, malgré le souhait de l'éditeur d’apporter les informations les plus exactes possibles et d’assurer une mise à jour régulière du site Internet, celui–ci n’est pas responsable d’imprécisions, d’inexactitudes, d’erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site ni des résultats obtenus par l’utilisation et la pratique des informations délivrées sur ce support de communication.

Exercice du droit d’accès

Conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d’un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit d'accès, adressez–vous à l'éditeur.

Pour plus d’informations sur la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.